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Ressources

Guides, documents et outils pour vous accompagner dans vos projets

Accédez à notre bibliothèque de documents

BTT met à votre disposition une collection complète de documents techniques, guides pratiques et modèles pour vous accompagner dans vos projets fonciers et topographiques. Tous nos documents sont régulièrement mis à jour pour respecter les dernières réglementations en vigueur en Guinée.

Titres Fonciers

Guide du Titre Foncier en Guinée

Guide complet expliquant les procédures et les étapes pour obtenir un titre foncier en République de Guinée

PDF2.5 MB

Formulaire de demande de Titre Foncier

Formulaire officiel à remplir pour faire une demande de titre foncier auprès des autorités compétentes

PDF850 KB

Liste des pièces justificatives requises

Document récapitulatif listant tous les documents nécessaires pour constituer un dossier de demande de titre foncier

PDF1.2 MB

Procédures d'immatriculation foncière

Guide détaillé des procédures administratives et légales pour l'immatriculation d'un bien foncier

PDF3.1 MB

Topographie & Cartographie

Guide des levés topographiques

Manuel technique complet sur les différentes méthodes et techniques de levés topographiques

PDF4.8 MB

Symboles et conventions cartographiques

Référentiel des symboles et conventions utilisés en cartographie selon les normes internationales

PDF2.3 MB

Normes de bornage et délimitation

Document présentant les normes et standards techniques pour le bornage et la délimitation de parcelles

PDF1.9 MB

Cartes géologiques de référence

Collection de cartes géologiques de référence pour la région de Conakry et ses environs

PDF5.5 MB

Réglementation & Législation

Code Foncier et Domanial de Guinée

Texte intégral du code foncier en vigueur

PDF2.1 MB

Lois sur l'urbanisme et l'habitat

Compilation des lois relatives à l'urbanisme

PDF1.7 MB

Réglementations sur les lotissements

Normes et règles applicables aux opérations de lotissement

PDF1.3 MB

Barèmes des frais et taxes foncières

Tarifs officiels pour les différentes prestations foncières

PDF620 KB

Modèles & Templates

Contrat de vente type

Modèle de contrat de vente immobilière conforme

DOCX780 KB

Cahier des charges - Construction

Template de cahier des charges pour projets de construction

DOCX1.1 MB

Rapport de bornage type

Modèle professionnel de rapport de bornage

DOCX920 KB

Procès-verbal de délimitation

Template pour PV de délimitation de terrain

DOCX650 KB

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